Descriptif du projet :

L'objectif de l’étude est la réalisation d’un Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES) pour la création du réseau d’irrigation et du réseau d’assainissement et drainage pour le périmètre irrigué (Ouled El May) avec des eaux conventionnelles.

Le projet d’irrigation se décompose en 2 parties :

• Réseaux d’irrigations sur une longueur environ 12 km
• Réseaux d’assainissement sur une superficie de 30 ha

Descriptif des services rendus par notre personnel :

L’étude est réalisée conformément aux exigences du Cadre de Gestion Environnementale et Sociale du projet, en se référant aux Guides EHS du groupe de la BM – ESH Guidelines– par rapport aux meilleurs pratiques EHS du groupe de la BM.

Elle comprend les activités suivantes :

• Présentation détaillée du projet 
• Description du site et des zones d’influence des activités projetées
• Description de la tenure foncière sur le PPI
• Examen du cadre juridique et institutionnel
• Identification et analyse des impacts potentiels du projet sur l’environnement
• Identification des mesures envisagées pour supprimer, réduire et compenser les conséquences dommageables à l’environnement de la phase d’exploitation du projet
• Identification des mesures de suivi et de surveillance environnementale, qualité de l’air et niveau sonore
• Identification des besoins et actions de renforcement des capacités et formation
• Cout total des plans de gestion environnementaux et sociaux
• Calendrier de mise en œuvre des PGES
• Description des dispositions pour gérer les plaintes et régler les conflits éventuels 
• Définition du plan de communication du PGES
• Rédaction du rapport provisoire du PGES
• Consultation publique
• Rédaction du rapport final du PGES

Données sur le projet :

Le Périmètre Public Irrigué Ouled El May couvre une superficie de 199 ha y compris l’intervention sur les réseaux hydrauliques et les réseaux de drainage et d’assainissement. Il se décompose en 2 parties :

• Réseaux d’irrigations sur une longueur environ 12 km sur une superficie de 188 ha.
• Réseaux d’assainissement sur une superficie de 30 ha

Descriptif du projet :

Le projet consiste en la réalisation d’un émissaire pour la collecte, l’évacuation et l’éloignement des eaux traitées du pôle d’épuration Sud de Tunis (pôle Sud Méliane) dans le Golfe de Tunis

Descriptif des services rendus par notre personnel :

L’EIES a été réalisée conformément à la législation, la réglementation et les normes nationales en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement, notamment le décret EIE n° 2005 - 1991 du 11 Juillet 2005, fixant les conditions et les procédures d'élaboration et d'examen des études d'impact sur l'environnement en synergie avec les standards et procédures de l'évaluation environnementale de la Banque Mondiale (Directives opérationnelles "OP 4.01, 4.12, etc.").

Le rapport comprend :

• Description du projet
• Examen du cadre institutionnel, législatif et réglementaire
• Description de l’état initial du site du projet et de son environnement 
• Réalisation d’une compagne de reconnaissance du le fond marin, afin de caractériser et cartographier les zones d'habitats sensibles (aspect faune et flore marines) le long du tracé potentiel de l'émissaire pour la variante retenue de l’émissaire
• Description en détail les problèmes environnementaux du pôle d'épuration, de l'Oued
  Méliane, de l'embouchure de l'Oued (delta de l'oued) et du golfe de Tunis
• Identification de toutes les sources de pollution dans le bassin versant de l'oued Méliane et
  réalisation d’un bilan des rejets liquides et solides dans l'Oued Méliane
• Identification et analyse des impacts du projet sur l'Oued Méliane, son embouchure et le
  golfe de Tunis
• Identification et analyse des impacts environnementaux et sociaux susceptibles d'être générés par les différentes composantes du projet, les activités et installations
  connexes hors site du pôle d'épuration sud Méliane en relation avec la construction et l'exploitation du projet
• Analyse des alternatives : examen des alternatives proposées dans l'étude AP du projet et synthèse des alternatives et variantes étudiées et des critères adoptés dans l'analyse comparative, pour le choix de la configuration finale du projet, eu égard au programme de dépollution de l'Oued Méliane et d'amélioration de la  qualité des eaux de baignade, au contexte géographique, écologique et temporel du projet  et à l'état actuel du milieu récepteur
• Développement des mesures d'atténuation, de compensation des impacts négatifs potentiels et d'aide à la régénération du milieu récepteur
• Préparation d'un programme de suivi environnemental
• Identification des besoins en matière de renforcement des capacités pour l'application des recommandations de l'EIES
• Préparation d'un Plan de Gestion de l'Environnementale et sociale (PGES)
• Préparation et la mise en œuvre d'un programme de concertation et de participation avec les conseils régionaux, les communes, les ONGs locales et  les personnes affectées par le projet, la définition de l'approche à adopter et l'identification des  questions clés à discuter
• Organisation d’une 2 éme consultation publique 
• Elaboration du rapport provisoire de l’EIES du projet
• Elaboration du rapport final de l’EIES

Données sur le projet :

Le projet porte sur l'éloignement d'environ 95 000 m3/j d'EUT provenant du pôle
dépuration Sud Méliane (STEPs Sud Méliane 1 et 2 et STEP Ben Arous) dans le golfe de
Tunis, par l'intermédiaire d'un émissaire en mer.

Descriptif du projet :

La mission d’étude a pour objectif principal d’évaluer l’état initial des émissions atmosphériques et des nuisances sonores sur le terrain destiné à la construction du centre Commercial « Mall of Sfax » à Sakiet Ezzit – Sfax. Les prestations de la mission consistent à :

• Réaliser une campagne de mesures des émissions atmosphériques ;
• Réaliser une campagne de mesures du bruit ;
• Etablir un rapport d’interprétation des analyses et de recommandation des mesures d’atténuation

Descriptif des services rendus par notre personnel :

Réalisation de compagnes de mesures des émissions atmosphériques par l’analyse de l’air ambiant  et des nuisances sonores, et analyser leurs conformités avec la réglementation en vigueur et le cadre normatif en Tunisie et à défaut la norme Française.

Les paramètres à mesurer sont :

• Evaluation de la qualité de l’air ambiant, par l’analyse des paramètres suivants : Dioxyde d’azote(NO2), Dioxyde de Soufre (SO2), Monoxyde de Carbone(CO), Benzène (C6H6), Composés Organiques Volatils (COV), Particules en suspension (PM10 & PM2.5), Métaux lourds : Cadmium Cd, conformément au Décret gouvernemental n° 2018-447 du 18 mai 2018 modifiant le décret n° 2010-2519 du 28 septembre 2010, fixant les valeurs limites et les seuils d'alerte de la qualité de l'air ambiant.
• Mesure du bruit in situ, conformément à la norme Française NF S31-010, par un sonomètre ayant une gamme de mesure allant de 30dB jusqu’à 130dB et certifié selon les standards européens CE.

Activités réalisées :

• Repérage par GPS des points de prélèvement pour chaque type de mesure
• Justification du choix des points de mesure 
• Installation des tubes passifs au niveau des points de prélèvement échantillonnage (NO2 et SO2)
• Compagnes de prélèvement d’échantillonnage et de mesure in situ
• Analyse au laboratoire des échantillons
• Rédaction du rapport : (i) report des résultats, (ii) interprétation des résultats et comparaison avec la réglementation, (iii) évaluation des impacts et (iv) proposition de mesures d’atténuation et de prévention

Descriptif du projet :

L'objectif de l’étude est l’Etablissement du Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) du projet de réhabilitation du quartier Fartouna– Délégation d’El Mida – Gouvernorat de Nabeul, visant la réduction des disparités entre les régions au sein de la commune.

Le budget du projet de réhabilitation est estimé à 1 000 307,702 DT, il comprend trois composantes :

• L’aménagement des voiries :                   

• Tranche opérationnelle : 6 voies de longueur 1540,1 ml ;
• Tranche optionnelle : 7 voies de longueur 1407,6 ml.

• L’assainissement en eaux pluviales ;
• L’éclairage public.  

Descriptif des services rendus par notre personnel :

L’étude du PGES est réalisée conformément au Manuel Technique de l'Évaluation Environnementale et Sociale (MTEES) du Programme de Développement Urbain et de la Gouvernance Locale (PDUGL), aux exigences légales nationales applicables en matière environnementale et sociale, et aux politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale (notamment la PO/PB 4.01 et le guide de pratique des politiques environnementales de la BM), et elle est réalisée en quatre (4) phases comme suit :

• Phase 1 : Élaboration d’une méthodologie de travail ;
• Phase 2 : PGES provisoire ;
• Phase 3 : Consultation publique ; 
• Phase 4 : PGES définitif.

Le rapport du PGES a inclut les chapitres suivants :

• Description détaillée du projet ;
• Cadre réglementaire et institutionnel relevant du projet ;
• Description de l'état initiale du site et son environnement;
• Délimitation du périmètre de l’étude et horizon temporel du projet ;
• Analyse des impacts Environnementaux et Sociaux potentiels du projet en phase travaux et phase exploitation ;
• Évaluation des impacts en phase travaux et phase exploitation ;
• Mesures envisagées pour supprimer, réduire et compenser les conséquences dommageables en phase travaux et phase exploitation ;
• Plan de Gestion Environnemental et Social ;
• Consultation publique ;
• Recommandations et mesures de renforcement de capacités.

Descriptif du projet : Les objectifs de l’étude sont :

• Diagnostic de la situation actuelle du secteur des VHU en Tunisie 
• L’analyse des incidences et des risques sur l’environnement et sur l’économie de la gestion actuelle ;
• L’exposé de quelques expériences étrangères dans la gestion des VHU 
• La proposition d'un plan de gestion des VHU.

Descriptif des services rendus par notre personnel :

L’étude est réalisée en 3 phases :

PHASE 1 : Résultats de la caractérisation des déchets, accompagnés de la carte géographique des VHU, le mode de gestion actuelle et de l’évaluation environnementale ;

Etude documentaire et analyse d’informations fournies:

Diagnostic de la situation actuelle du secteur des VHU comportant les activités suivantes :

• L'estimation des quantités produites actuellement, et du gisement futur ainsi que la répartition géographique 
• La caractérisation des déchets issus des VHU
• L'identification des intervenants dans le secteur 
• L'analyse du mode de gestion actuel des déchets 
• L’évaluation de l’impact sur l'environnement de la gestion actuelle.

PHASE 2 : Les solutions techniques de gestion des VHU et le développement d'au moins trois scénarios les plus appropriés 

Benchmarking international:

Proposition d’un plan de gestion des VHU en précisant les aspects suivants :

• les modes de reprise, de collecte, de transport, d‘entreposage de stockage et de démantèlement
• Les techniques de traitement (recyclage, valorisation,…) pour chaque catégorie de VHU.

PHASE 3 : Cadre réglementaire et mécanisme de financement en précisant les aspects suivants 

• Le schéma organisationnel et institutionnel de la filière 
• Les différents intervenants (acteurs publics et privés) de la filière et leurs respectifs
• Les flux matières et les flux financiers entre ces acteurs ;
• Les coûts réels de gestion de la filière pour chaque phase, en l'occurrence, les coûts de la collecte, du transport, du stockage, du traitement et autres ... ;
• Les coûts du suivi et de la promotion de la filière (assistance technique, audit, suivi, sensibilisation) ;
• Le budget prévisionnel pour la gestion de la filière ;
• Les modalités et les différents supports de recouvrement des coûts de gestion en garantissant la viabilité financière de tous les intervenants de la filière ;
• Les incitations éventuelles pour la promotion et la participation du secteur privé.

Le plan servira comme feuille de route pour l'instauration d'une gestion durable des Véhicules Hors d’Usage.

Base de données et application SIG

Elaboration d’une base de données relationnelle (access/SIG) permettant l’identification et la caractérisation géographique et sémantique des différentes entités géographique identifiées par l’inventaire des VHU à l’échelle nationale. Cette base de données access/SIG permet l’analyse multicritère des donnés stockés et la production de cartes numérisées thématiques.Toutes ces données ont été représentées par des cartes thématiques et une base de données SIG, pouvant être exploitées par les opérateurs et servir d’outils d’aide à la décision par les décideurs.

Descriptif du projet :

La présente étude a pour objet l’évaluation de l’impact éventuel des activités de l’usine de TIFERT sur les parcelles agricoles avoisinantes.

Descriptif des services rendus par notre personnel :

L’étude comprend les taches suivantes

• Travaux d’implantation cartographique de ces parcelles, par rapport aux unités de la ZI de la Skhira   
• Evaluation des émanations de gaz des cheminées TIFERT et leurs impacts éventuels       
• Visite des parcelles et l’évaluation de l’état des arbres      
• Campagne d’analyse pour vérifier la pollution des plantes et du sol par les émanations de Fluor et de Soufre
• Rédaction du rapport provisoire, comprenant l’interprétation des analyses, l’état des lieux des parcelles des plaignants, et l’évaluation de l’état de pollution des parcelles     
• Rédaction du rapport définitif

Descriptif du projet : Les principaux objectifs assignés à l’étude d’aménagement et de développement du gouvernorat sont :

• Faire de chaque région un pole de développement ;

• Promouvoir les activités dans toutes les régions et en particulier les régions de l’intérieur du pays et faire de l’emploi une priorité ;

• Assurer un rythme plus élevé des créations d’entreprises et une nouvelle impulsion aux exportations ;

• Assurer une croissance plus forte et une intégration plus grande dans l’économie mondialisée ;

• Doter les régions d’une infrastructure moderne pour une économie nouvelle ;

• Créer des conditions de vie meilleures dans toutes les régions ;

• Améliorer les compétitivités des régions par leur dotation en infrastructures compatibles avec les exigences de la mondialisation, ce sui permettra la promotion de l’investissement et la diversification de la base économique ;

• Poursuivre le renforcement des régions de l’intérieur et des zones prioritaires par l’optimisation des ressources humaines et naturelles ;

• Renforcer la décentralisation par l’octroi d’une plus grande autonomie aux structures et organisations régionales.

Descriptif des services rendus par notre personnel : L’étude du SDAD est réalisée en 3 phases :

Phase 1 : Bilan-diagnostic, problématiques, orientations générales et scénarios d'aménagement :

• Collecte et analyse des données et documents disponibles

• Cadrage et diagnostic du milieu physique, naturel et humain du gouvernorat

• Développement économique du gouvernorat

• Les infrastructures

• Le réseau urbain et équipements socio-collectifs

• Environnement, espace naturel et patrimoine

• Problématiques et orientations générales

• Scénarios d’aménagement et de développement du gouvernorat

Phase 2 : Stratégie d'aménagement et de développement du gouvernorat et plan-programme à l’horizon 2030

• Stratégie d'aménagement et de développement du gouvernorat

• Implication sectorielle de la stratégie

• Schéma directeur d’aménagement du gouvernorat (SDAD)

• Le plan programme

• Les instruments de mise en œuvre

Phase 3: Etablissement du dossier-rapport définitif du SDAD

Descriptif du projet : L’étude a pour objet la caractérisation de la pollution par les puits perdus, l’impact de la pollution sur les ressources en eau et élaboration d’un plan d’action de dépollution des sols et des eaux de nappe destinées à la consommation et à l’irrigation :

• Identification et caractérisation des puits perdus, des fosses septiques défectueuses et des réseaux d’EU collectifs et du milieu récepteur concerné,

• Classification des puits perdus par secteur (industriels, agricoles, urbains,…),

• Evaluation de la qualité des eaux et des sols et identification de leurs degrés de pollution en vue d’une intervention conséquente,

• Hiérarchisation des zones polluées selon leur degré de pollution selon l’origine et le type de la pollution en se basant sur les activités socio-économiques,

• Evaluation des impacts et risques sanitaires et environnementaux liés à ces puits perdus,

• Identification des mesures de préservation des ressources hydriques souterraines et priorité des actions à entreprendre,

• Elaboration d’un plan d’action de dépollution.

Descriptif des services rendus par notre personnel :

Phase I : Diagnostic approfondi de la situation actuelle et perspectives d’évolution;

• Collecte de toutes les données relatives aux nappes d'eaux souterraines

• Collecte des données sur les potentialités et les vocations des sols dans le périmètre de l’étude,

• Inventaire des points d’eau (forages, puits, puits-sondages, piézomètres et autres sources) dans le centre ouest et Gafsa.

• Réalisation d’un inventaire des puits perdus dans les gouvernorats

• Inventaire des points de rejet des eaux dans le milieu environnant

• Analyse des eaux des nappes et le sol par échantillonnage dans les zones de forte concentration et au voisinage des puits perdus

• Modélisation de dispersion de la pollution des eaux des nappes dans la région de l’étude

• Quantification et caractérisation de la pollution issue des puits perdus,

• Identification des zones polluées 

Phase II : Evaluation des impacts et risques environnementaux, sanitaires et socio- économiques liés aux puits perdus et mesures d’atténuation;

• Effet des puits perdus, les fosses septiques défectueuses limitrophes et les réseaux d’EUT rejetant directement dans le milieu récepteur sur les nappes phréatiques.

• Effet des puits perdus sur les sols : contamination, usage et impact potentiel sur l’activité agricole,…

• Effet potentiel des puits perdus sur l’activité agricole (qualité de l’eau d’irrigation), qualité de l’eau de boisson et impact sanitaire.

• Identifier les mesures d’atténuation des risques de pollution éventuels.

Phase III : Elaboration d’un plan d’action de dépollution à court, à moyen et à long terme.

Le BE proposera un plan d’action cohérent, intégré et réaliste de dépollution (pollution engendrée par les puits perdus) :

• Proposition des solutions techniques qui s’adaptent avec le contexte local permettant de dépolluer les sites en éliminant toutes les sources de nuisance et d’atteinte à l’environnement provenant des puits perdus, des fosses septiques et des réseaux d’eaux usées collectifs (moyennant l’aménagement d’infrastructures hydrauliques pour la collecte des eaux usées en milieux urbain, périurbain et rural, leurs transferts et leurs traitements dans les STEP de l’ONAS ou en cas d’inexistence dans des stations d’épuration spécifiques à projeter en milieu rural de type macrophyte,

• Proposition des mesures institutionnelles et réglementaires et de sensibilisation pour minimiser l’impact du aux puits perdus,

• Définition des priorités d’actions à entreprendre en donnant des solutions de changement du recours à l’utilisation des puits perdus en adéquation avec l’hiérarchisation des zones polluées en se basant sur les résultats des phases précédentes,

• Proposition d’un plan d’action de dépollution qui doit inclure les coûts des mesures d’atténuation et de dépollution et leur calendrier d’exécution,

• Proposer un programme de contrôle et de suivi environnemental des sites et des eaux.

L’étude comprend une composante informatique/SIG de :

• Conception et de mise en place d’une base de données intégrant les points d’eau, les puits perdus, la qualité du sol et des eaux souterraines et leur degré de pollution, etc..
• Etablissement de Cartographie numérique

Descriptif du projet : L'objectif général de l'étude est l’étude de faisabilité des mesures de décontamination des sols pollués par les pesticides en Tunisie, dans le cadre du du programme Africain des Stocks de Pesticides obsolètes pour la Tunisie (PASP-Tunisie).

Descriptif détaillé de l’étude : Quinze sites pollués prioritaires ont été retenu pour cette étude. Cette étude s’est déroulée sur quatre sections:

SECTION I : Définition de l’étendue de l’étude

• Analyser la base de données des sols contaminés (PSMS) 

•  Extraire les caractéristiques des sols contaminés  et vérification de ces données sur site

• Etablir une fiche de données spécifiques pour chaque site de sol contaminé.

• Mise à jour de la base de données des sols pollués par les pesticides

SECTION II : Evaluation de risques des sites contaminés sur l’environnement (sol, eau, faune et flore).

• Rassembler les informations relatives aux ressources naturelles et paramètres physiques.

• Identifier la source  de contaminations et évaluer leurs risques.

• Développer un protocole d’échantillonnage et la séquence des prises d’échantillons.

• analyses des résidus des pesticides dans le sol,  eau,  matériel végétal.

• Etablir un diagramme de caractérisation des sols contaminés sur la base des analyses effectuées.

• Dresser la liste définitive de la priorisation.

SECTION III : Evaluation de risques des sites contaminés sur la santé humaine.

• Préparer une description détaillée et plan des sites renfermant des sols contaminés

• Identifier les points d’exposition des eaux et les zones contaminées par le vent

• Recensement de la population  par tranche d’âge et sexe, Enquête sur le taux de morbidité

• Enquêtes sur la fréquence des maladies (asthme, allergies..), sur les nuisance (odeur, poussière...)

• Dresser la liste de la priorisation des sols en se référant aux résultats des enquêtes.

SECTION IV : Proposition de projet de réduction des risques des sols contaminés : faisabilité et coût de décontamination

• Etablir une liste et étayer les différents procédés de décontamination des sols : avantages et inconvénients.

• Proposer un choix de  mesures à envisager avec faisabilité technico-économique des procédés de décontamination retenus selon  les sites.

Descriptif du projet : L'objectif général de l'étude est la définition des impacts des opérations de tri, collecte, transport et traitement des DAS sur l’environnement et sur la santé public, ainsi que les mesures d’atténuation et/ou d’élimination de impacts négatifs. Un PGES et un plan de suivi sont établis.

Descriptif détaillé de l’étude :

Cette étude est constituée de :

1. Définition du cadre réglementaire relatif à la gestion des DAS en Tunisie, ainsi qu’au transport de matière dangereuse.

2. Description détaillée du projet et de ces différentes étapes

3. Analyse de l’état initial du site de l’unité de traitement des DAS

4. Les conséquences directes et indirectes sur l’environnement et sur la santé publique, de chaque étape du projet

5. Les mesures de mitigation nécessaire pour réduire et/ou éliminer les impacts négatifs

6. Plan de gestion environnemental et social (PGES)

7. Plan de suivi des mesures de contrôle